Mentions légales

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Éditeur du site

Le site [DOMAINE DÉFINITIF — À COMPLÉTER AVANT MISE EN LIGNE] est édité par NOVA Motor Sport, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 2 €, dont le siège social est situé au 47 rue Vivienne, 75002 Paris.

• SIREN : 109 093 930
• SIRET : 109 093 930 00013
• Immatriculation : RCS Paris
• Code APE : 7711A
• TVA intracommunautaire : FR19109093930

Direction

Président : Maxime Raymond Patrick Malmonte. Directeur général : Fabien Zvonimir Zivko Cabrol.

Directeur de la publication : Maxime Raymond Patrick Malmonte.

Contact professionnel

Adresse e-mail : contact@novamotorsport.fr
Téléphone de Maxime Malmonte : 06 63 73 46 21
Téléphone de Fabien Cabrol : 06 63 73 46 90

Activité

Location de véhicules terrestres à moteur sans chauffeur et commerce de détail de véhicules automobiles neufs ou d’occasion, uniquement en France.

La zone présentée sur le site est Metz, Thionville, Luxembourg et alentours. La disponibilité d’une remise à une adresse et toute autorisation de circulation hors de France sont confirmées par NOVA selon le véhicule, les conditions contractuelles et l’assurance applicable.

Hébergement

Hébergeur : [HÉBERGEUR — À COMPLÉTER AVANT MISE EN LIGNE]
Raison sociale : [RAISON SOCIALE DE L’HÉBERGEUR — À COMPLÉTER AVANT MISE EN LIGNE]
Adresse : [ADRESSE HÉBERGEUR — À COMPLÉTER AVANT MISE EN LIGNE]
Coordonnées : [COORDONNÉES HÉBERGEUR — À COMPLÉTER AVANT MISE EN LIGNE]

Propriété intellectuelle

La structure du site et ses textes, logos, photographies, éléments graphiques, marques et contenus sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Informations et responsabilité

NOVA Motor Sport veille à l’exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir l’absence permanente d’erreur ou d’indisponibilité. Les caractéristiques, tarifs et disponibilités des véhicules sont confirmés lors de l’étude de la demande et dans les documents contractuels applicables. Les montants de caution et de franchise dépendent du véhicule ; ceux signalés « provisoire » sur les fiches sont indicatifs et doivent être confirmés avant tout paiement. Les tarifs, options de carburant, frais de remise, réductions, conditions d’annulation et de caution sont détaillés dans les Conditions Générales de Location. Une demande envoyée depuis le site n’est pas une réservation définitive ; NOVA valide le dossier avant paiement et confirmation. Le gardiennage Nova Club et les apports d’affaires relèvent de conventions distinctes.

Données personnelles et cookies

Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité. Les technologies déposées ou lues sur le terminal sont détaillées dans la Politique cookies.